Skip to content
Le Vaud
  • Accueil
    • Présentation de la commune
  • Administration communale
    • Guichet virtuel
    • Greffe municipal
    • Bourse communale
    • Contrôle des habitants et bureau des étrangers
    • Services cantonaux
    • Règlements communaux
  • Autorités
    • Municipalité
    • Conseil communal
    • Commissions CC
    • Prochaines séances CC
    • Préavis municipaux
    • Extraits de Procès-verbaux CC
  • Vie locale
    • Commerces locaux
    • Sociétés locales
    • Sociétés sportives
    • Poste service à domicile
    • Bibliothèque
    • Solidarité
    • Ainés
    • Services communautaires
    • Enfance – jeunesse
  • Pilier public – Infos
    • Enquêtes communales en cours
    • LeVaudInfos
    • Tous – ménages
    • Votations-Elections
    • Déneigement
  • Location de salles
Menu Fermer
  • Accueil
    • Présentation de la commune
  • Administration communale
    • Guichet virtuel
    • Greffe municipal
    • Bourse communale
    • Contrôle des habitants et bureau des étrangers
    • Services cantonaux
    • Règlements communaux
  • Autorités
    • Municipalité
    • Conseil communal
    • Commissions CC
    • Prochaines séances CC
    • Préavis municipaux
    • Extraits de Procès-verbaux CC
  • Vie locale
    • Commerces locaux
    • Sociétés locales
    • Sociétés sportives
    • Poste service à domicile
    • Bibliothèque
    • Solidarité
    • Ainés
    • Services communautaires
    • Enfance – jeunesse
  • Pilier public – Infos
    • Enquêtes communales en cours
    • LeVaudInfos
    • Tous – ménages
    • Votations-Elections
    • Déneigement
  • Location de salles

Règlements communaux

  • Règlement du personnel Communal
  • Règlement du Conseil Communal
  • Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
  • Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
  • Règlement du cimetière
  • Règlement de protection des arbres
  • Règlement concernant le subventionnement des études musicales
  • Règlement de police
  • Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
  • Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
  • Plan de zones
  • Règlement sur la distribution de l'eau
  • Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets